SIRET / RCS : 942 090 119 R.C.S. Melun
Adresse : 35 B Rue du Moulin A Vent, 77148 Salins
E-mail : contact@siteprime.fr
Adresse : 35 B Rue du Moulin A Vent, 77148 Salins
E-mail : contact@siteprime.fr
Client (Acheteur)
Nom / Entreprise : --
Représenté par : --
SIRET / NIF : --
Adresse : --
E-mail : --
Représenté par : --
SIRET / NIF : --
Adresse : --
E-mail : --
Objet de la commande & Livrables
Conception, réalisation et déploiement d'un service digital sous la formule "Site Vitrine" :
Montant total du projet :
400,00 €
TVA non applicable – article 293 B du CGI.
Comment se passe le paiement ?
💰 Prix total
400,00 €
Montant total du projet
🚀 Acompte 40%
160,00 €
Pour démarrer le projet
🌐 Solde 60%
240,00 €
Avant la mise en ligne
Modalités de règlement & Engagement
✅ Le contrat devient valable dès réception de l'acompte demandé.
✅ Le solde doit être réglé avant la mise en ligne définitive du projet.
✅ La facture est émise après bonne réception des paiements correspondant aux services contractés.
✅ Après paiement complet, le client devient propriétaire du site livré, selon les conditions de vente SitePrime.
✅ En cas d'abandon du projet par le client, les sommes déjà versées restent acquises à SitePrime au titre du travail réalisé.
✅ Le solde doit être réglé avant la mise en ligne définitive du projet.
✅ La facture est émise après bonne réception des paiements correspondant aux services contractés.
✅ Après paiement complet, le client devient propriétaire du site livré, selon les conditions de vente SitePrime.
✅ En cas d'abandon du projet par le client, les sommes déjà versées restent acquises à SitePrime au titre du travail réalisé.
Obligations de SitePrime
SitePrime s'engage à réaliser les prestations commandées avec sérieux, à respecter le service validé par le client, à informer le client de l'avancement du projet et à corriger les éventuels dysfonctionnements techniques liés au développement avant la livraison finale. SitePrime respecte la confidentialité des informations, documents, images et contenus transmis par le client. La mise en ligne définitive intervient après validation du client et bonne réception du solde restant dû.
Coordonnées de virement
Nom de la Banque
MONABANQ
IBAN
FR76 1469 0000 0157 0007 2865 83
BIC
CMCIFRP1MON
Référence de virement obligatoire
📌 Indiquez cette référence dans le motif de votre virement :
SP17062026-233615
Cela permet à SitePrime d'identifier rapidement votre paiement.
SP17062026-233615
Cela permet à SitePrime d'identifier rapidement votre paiement.
Pour SitePrime (Vendeur)
SitePrime.fr
Responsable du projet
ACosta
Pour le Client
Le présent document récapitule les prestations commandées.
Le contrat devient valable à la réception du paiement de l'acompte demandé.
Le contrat devient valable à la réception du paiement de l'acompte demandé.
Je reconnais avoir pris connaissance des Conditions de Vente et d’Adhésion SitePrime.
La validation contractuelle définitive intervient à la réception du paiement de l'acompte demandé.
La validation contractuelle définitive intervient à la réception du paiement de l'acompte demandé.